Conditions générales de vente de FLEUR et K, création florale à Nancy

CONDITIONS GENERALES DE VENTES FLEUR ET K

Les Conditions Générales de Vente détaillées ci-dessous s'appliquent à toutes les commandes passées auprès Fleur et K pour l'ensemble des produits et services proposés sauf accord écrit préalable différent. Les présentes conditions générales de vente sont systématiquement proposées à la connaissance de chaque acheteur pour lui permettre de passer commande. En conséquence, le fait de passer commande, implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur à ces conditions générales de vente.

Toute condition contraire posée par l'acheteur sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l'une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l'une quelconque desdites conditions.

Art. 1 – Prix

Nos prix sont indiqués en euro et TTC (toutes taxes comprises) hors participation aux frais de port et d'expédition (voir art 7 – Livraison).

Fleur et K peut être amené à modifier ses prix à tout moment mais s'engage à ce que les produits soient facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande sous réserve de disponibilités à cette date et de son paiement effectif. Fleur et K peu proposer à ses clients des promotions ponctuelles. Les promotions sont proposées à des dates fixes et sur des stocks limités. Fleur et K peu se réserver le droit de traiter de façon prioritaire les commandes traitées par carte bancaire ainsi que d'annuler des ventes réservées par chèque en cas de non réception sous 72h.

Les produits demeurent la propriété de Fleur et K jusqu'au paiement complet du prix.

Art. 2 – Commande

Fleur et K propose à ses clients 3 modes de commande :

· Par Internet, sur le site ……

· Par téléphone en nous contactant au 03 83 32 92 00 ou 03 83 35 62 16 (du lundi au dimanche de 9h à 20h ).

· Par courrier en adressant bon de commande et règlement à l'adresse : Fleur et K – Service Commandes, 228 avenue de Strasbourg –54023 Nancy

Les commandes passées par courrier et par fax doivent impérativement être datées et signées. Dans le cas de commande dans le cadre d'une promotion, le cachet de la poste fera foi pour une commande passée par courrier et sera traitée sous réserve de disponibilité du stock.

2.1. Informations

Les informations délivrées par l'acheteur lors de la prise de commande engagent celui-ci. En cas d'erreur ou de mention incomplète dans le libellé des coordonnées du destinataire, Fleur et K ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité d'effectuer la livraison dans les délais indiqués lors de la commande.

2.2. Offres

Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. Les photos et les suggestions de présentation sur le site ne sont pas contractuelles. Fleur et K ne peut être tenue pour responsable de différences mineures telles que écarts de teinte ou différance de variété de Fleur.

En effet, les plantes et les végétaux étant des produits saisonniers, toutes nos compositions seront adaptées en fonction du type de fleurs et de végétaux disponible au moment de votre commande. Seul les formes et les couleurs dominantes et le rendu général avec le support, s’il y a lieu, seront conservés. Chacune de vos commandes vous étant propre et adapté au moment et à l’évènement que vous souhaitez représenter à travers nos fleurs et végétaux, la composition que votre artisan vous concevra, sera forcément unique et donc personnalisée.

C’est pour cela que les photos présente sur le site fleur et k, ne peuvent être qu’une approche de la composition qui vous sera livré à vous ou aux personnes souhaitées. Sachant que le produit final composé pour vous, sera personnalisé à vos souhaits et évènements fêtés ou commémorés.

En outre, seuls les fleurs choisies à l’unité sur la commande seront livrées conformément aux couleurs et aux quantités souhaités, en fonctions du stock disponible.

2.3. Réserve

Fleur et K se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Dans le cas de litige en cours et hors paiement - tel que retard de livraison, qualité du produit livré, etc. - Fleur et K peut être amené à revoir avec le client les conditions du traitement d'une nouvelle commande.

Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de Fleur et K jusqu'au complet encaissement de la commande par Fleur et K. Toutefois à complète réception de la commande par le client, les risques de marchandises livrées sont transférés au client.

Art.3 – Validation

3.1. Après le processus de commande par Internet, le fait de « valider » signale l'acceptation complète de la commande ainsi que des présentes conditions générales de vente sans aucune réserve, à l'exclusion de toutes autres conditions générales de vente et notamment celles en vigueur dans les magasins à enseigne Fleur et K. Vous pourrez alors vérifier en détail votre commande et corriger les éventuelles erreurs.

3.2. Annulation et modification

Pour toute demande d'annulation ou de modification d'une commande avant son expédition, contactez le Service Client :

· Via notre formulaire de contact : Fleur et K

· Par téléphone au 03 83 32 92 00 ou au 03 83 35 62 16 du lundi au dimanche de 9h à 19h

Attention : si la commande concerne des articles périssables (tels que les végétaux et les fleurs) et qu'elle est déjà en cours de traitement ou d’expédition, Fleur et K se réserve le droit de refuser l'annulation ou la modification d'une commande.

3.3. Délai de rétractation

Les fleurs et les végétaux étant des biens périssable ou détériorables, aucun délai de rétraction n’est accepté après validation

de la commande.

Remboursement ou échange du produit livré.

Tous Remboursement ou échange du ou des produits livrés, ne pourra se faire qu’après réclamation et descriptions des différentes étapes ayant amené à cette réclamation et sous l’acceptation expresse de la direction de Fleur et K, qui peut si elle juge la réclamation infondée refuser le remboursement ou l’échange.

S’il y a ré-livraison du ou des produits concernés, cela se fera sous les conditions que Fleur et K aura jugé nécessaire.

Non application du droit de rétractation

Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les cas suivants (article L121.21.8 du code de la consommation) :

Les biens détériorables ou périssables rapidement (fleurs, plantes, produits alimentaires …),

Les biens ouverts ou non-retournables pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé, les biens indissociables

d’autres articles.

Art.4 - Disponibilité

Les disponibilités affichées des produits sont indiquées à titre indicatif et ne représentent pas un engagement contractuel.

En cas de rupture de stock, Fleur et K propose au choix du client :

· Un remboursement du prix de l'article commandé majoré des frais de port au prorata de la commande. Dans le cas d'une commande comprenant un seul article, les frais de port et d'expédition sont remboursés en totalité.

· Un bon d’achat de la valeur du produit

· Dans le cas où cela est possible, le remplacement par un produit équivalent.

Art. 5 – Paiement

Les modes de paiement acceptés par Fleur et K sont les suivants :

- Carte bancaire (carte bleue, visa, mastercard)

- En ligne, transaction sécurisée SSL

- Par téléphone, au 03 83 32 92 00 ou au 03 83 35 62 16 (du lundi au dimanche de 9h à 19h).

Le compte bancaire correspondant à la carte bancaire utilisée pour le paiement sera débité dès la passation de la commande.

Fleur et K se réserve le droit de procéder à l'annulation d'une commande qui présenterait, lors des vérifications de coordonnées bancaires, un risque d'utilisation frauduleuse de carte bancaire.

PayPal : Pour un paiement via compte Paypal, ce sont les conditions générales d'utilisation de Paypal qui s'appliquent.

Art.6 – Sécurisation des paiements et des données

PayPal : en cliquant sur Paypal, les informations financières du Client ne sont jamais communiquées à Fleur et K. PayPal crypte et protège votre numéro de carte une fois pour toutes. Vous pouvez Payer en ligne en indiquant simplement votre adresse email et votre mot de passe.

Fleur et K se réserve le droit de vérifier les données personnelles renseignées par le client et d'appliquer les mesures jugées nécessaires (demande de justificatifs ou annulation de la commande) afin d'éviter toute utilisation frauduleuse de numéros de cartes bancaires.

6.2. Hébergement du site

L'hébergement du site est effectué dans un environnement hautement protégé sur les serveurs de notre partenaire Solocal

6.3. Protection du consommateur payant par carte bancaire

Pour vous garantir des achats en toute sécurité, Fleur et K met en place toutes les procédures nécessaires à votre protection contre l'utilisation frauduleuse de votre carte bancaire.

Site de paiement sécurisé

Contrôle et blocage des commandes identifiées comme frauduleuses

Contrôle et blocage des adresses IP identifiées comme frauduleuses

En cas de débit frauduleux constaté sur votre compte bancaire, nous vous recommandons d'adresser un courrier recommandé à votre établissement bancaire dans les plus brefs délais afin de faire régulariser la ou les opérations constatées.

Art.7 – Livraison

Toutes nos Compositions, Fleurs, plantes et produits sont préparés à la demande et directement expédiés depuis nos ateliers de compositions.

Toutes les coordonnées des personnes à livrées devront être stipulées dans le formulaire de commande :

- Nom, Prénom, Adresse exacte avec numéro de voie et nom de la localité, ainsi qu’un ou deux numéros de téléphone ou la personne à livrer sera joignable.

- Il faudra également indiquer le moment de la livraison pour être certain de trouver la personne à livrer au lieu indiqué.

Les moments de livraisons sont distingués en 3 sortes :

Le matin, l’après-midi, ou la journée.

Pour ce qui est des cérémonies, Mariage ou Deuil, l’heure devra être indiqué.

Si malgré toutes ces précisions la ou les personnes à livrer ne sont pas présentent lors de la livraison, un avis de passage leur sera laissés dans leur boite aux-lettre, si celle-ci est accessible. Dans le cas contraire un appel téléphonique leur sera passé pour les avertir de la disponibilité de leur composition à l’adresse de notre établissement principale.

En effet, les frais de livraison payé ou la gratuité de celle-ci, ne sont valable que pour une livraison.

Art.8 –Frais de Livraison

1. Localement :

a. La livraison est offerte et gratuite pour toute commande supérieure ou égale à 30€ TTC (toute taxe comprises) pour une distance jusqu’à 15 km aller et 15 km retour, soit 30 km aller et retour compris.

b. La livraison sera comptée 5 TTC pour ces mêmes distances parcourues, pour un montant d’achat inférieure à 30€ et avec un minimum d’achat de 25€

c. Pour toute commande à livrer au-delà de 15 km aller et pour un montant d’achat supérieure ou égale à 30€, les 15 premiers kilomètres vers la destination étant gratuits, chaque kilomètre supplémentaire parcourue au-delà vers la destination, sera compté 1,50€

2. Vers Toute La France :

Des solutions d’expéditions sont en cours de négociations.

Des tarifs seront bientôt disponibles.